Marque expirée - Marque en non vigueur

HELIOSMOTIK Les Automatismes Solaires
FRANCK GEORGEN Agissant pour le compte de la société “ HELIOSMOTIK ” en cours de formation
GEORGES LOUIS Agissant pour le compte de la société “ HELIOSMOTIK ” en cours de formation.
CHRISTINE MICHELI Agissant pour le compte de la société “ HELIOSMOTIK ” en cours de formation.

Numéro de dépôt :
3479720
Date de dépôt :
02/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2017
HELIOSMOTIK Les Automatismes Solaires de FRANCK GEORGEN

Présentation de la marque HELIOSMOTIK Les Automatismes Solaires

Déposée le 2 février 2007 par FRANCK GEORGEN, GEORGES LOUIS, CHRISTINE MICHELI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELIOSMOTIK Les Automatismes Solaires »

Les déposants sont FRANCK GEORGEN Agissant pour le compte de la société “ HELIOSMOTIK ” en cours de formation domicilié(e) 35 Chemin des Silènes,73000 JACOB BELLECOMBETTE - 73000 - France, GEORGES LOUIS Agissant pour le compte de la société “ HELIOSMOTIK ” en cours de formation. domicilié(e) 936 Avenue d'Aix les Bains,73000 CHAMBERY - 73000 - France, CHRISTINE MICHELI Agissant pour le compte de la société “ HELIOSMOTIK ” en cours de formation. domicilié(e) 0 LE LUSSON,38570 THEYS - 38570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK GEORGEN domicilié(e) 35 Chemin des Silènes,73000 JACOB BELLECOMBETTE - 73000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIOSMOTIK Les Automatismes Solaires est expirée depuis le 2 février 2017.


FRANCK GEORGEN Agissant pour le compte de la société “ HELIOSMOTIK ” en cours de formation - 35 Chemin des Silènes,73000 JACOB BELLECOMBETTE - 73000 - France

GEORGES LOUIS Agissant pour le compte de la société “ HELIOSMOTIK ” en cours de formation. - 936 Avenue d'Aix les Bains,73000 CHAMBERY - 73000 - France

CHRISTINE MICHELI Agissant pour le compte de la société “ HELIOSMOTIK ” en cours de formation. - 0 LE LUSSON,38570 THEYS - 38570 - France


FRANCK GEORGEN - 35 Chemin des Silènes,73000 JACOB BELLECOMBETTE - 73000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.